Polluants Non Normés (PNN)
Polluants Non Normés
Please find below a technical document, describing how to deal with pollutants with no legal trigger values (Walloon Soil Decree).
Une base de données relative aux polluants non normés (BD PNN) est mise à disposition des experts agréés dans le cadre de la réalisation des études de sols en Région wallonne. Les données reprises dans cette base de données ont été élaborées conformément à l'Art 9 du décret sols, sur base des avis des organes désignés par le Gouvernement wallon, à savoir la SPAQuE et l'ISSeP.
Une mise à jour est prévue régulièrement. Il est donc important pour l'utilisateur de toujours consulter la dernière version à jour, disponible sur ce site Internet, et de référencer dans son étude la version de la base de données utilisée.
Nous attirons votre attention sur les recommandations de bonne utilisation reprises dans cette base de données.
Attention, depuis la version 4 de la BD PNN, il s’agit d’un document ACCESS. Si vous ne possédez pas de licence, la base de données est utilisable avec ACCESS RUNTIME.
Vous devez autoriser l'exécution de macros pour pouvoir utiliser la BD PNN. Sans cela, il ne vous sera pas possible d'effectuer des recherches et d'exporter des données.
Base de données PNN - V7 - avril 2024
Base de données PNN - V6 - octobre 2022
Base de données PNN – v5 – décembre 2020
Base de données PNN – v4 – janvier 2020
Base de données PNN – v3 – juin 2018
Base de données PNN – v2 – septembre 2017
Base de données PNN – v1 – mars 2017
La sixième mise à jour de la base de données (décembre 2022) apporte les modifications suivantes :
- Ajout des PNN qui ont fait l’objet d’une demande de la part d’un expert agréé entre juin 2020 et novembre 2021 ;
- Mise à jour des données pour une série de PNN ;
- Mise à jour du glossaire, en ce inclus des recommandations pour les PFAS, pour les investigations d’une série de substances dans les nappes d’eau souterraines, pour les additifs oxygénés des combustibles liquides (MTBE, ETBE, .), pour les détergents ;
- Mise à jour de la FAQ ;
- Mise à jour mineure des protocoles.
Les prochains changements à venir pour cette base de données sont, outre l’ajout de nouveaux PNN, les suivants :
- Suite du travail d’actualisation des données toxicologiques et physico-chimiques sur base des nouveaux protocoles de sélection et calcul des valeurs limites avec S-RISK ;
- Amendements de la BD PNN sur base de retours d’expérience.
Cette base de données comprend les annexes suivantes.
Annexe 1 – protocole PNN - données toxicologiques et physico-chimiques S-RISK- v3.2.
Concerne les PNN mis à jour depuis 2018
Annexe 2 - protocole PNN - procédure choix VTR_v2
Concerne les PNN mis à jour depuis 2018
Procédure spécifique pour la sélection des VTR et la détermination du caractère cancérogène
Annexe 3 - protocole PNN - données toxicologiques et physico-chimiques S-RISK- v2
Concerne les PNN pour lesquels les VLH ont été calculées avec S-Risk avant 2018
Annexe 4 - protocole PNN - procédure choix VTR_v1
Concerne les PNN pour lesquels les VLH ont été calculées avec S-Risk avant 2018
Procédure spécifique pour la sélection des VTR et la détermination du caractère cancérogène
Annexe 5 : protocole PNN - données toxicologiques et physico-chimiques RISC HUMAN
Concerne les PNN pour lesquels les VLH ont été calculées uniquement avec Risc Human
Annexe 6 : protocole PNN - méthodes d'analyses
Protocole recommandé pour la sélection de la méthode analytique
Annexe 7 : Note relative au logiciel S-RISK et aux PNN
Document traitant du cas des PNN repris dans la base de données S-RISK, et reprenant également des conseils d’encodage des PNN dans S-RISK
Annexe 8 : procédure de demande d’avis en cas de PNN non repris dans la BD
Démarche recommandée pour les experts en cas de PNN non repris dans la BD PNN
Annexe 9 : fiche PNN méthode d'analyse - destinée aux labos - Version 6 (décembre 2022)
Fiche à remplir en cas de demande d’avis pour un PNN non repris dans la BD PNN, visant spécifiquement les méthodes analytiques
Glossaire reprenant des informations complémentaires pour certains PNN
Annexe 11 : Lignes directrices PFAS - version mise à jour le 30/01/2024
Recommandations de la DAS relatives à l'investigation des PFAS dans les études "décrets sols"