Sol et déchets
Sol et déchets

Architecte

Les architectes et les sols

FORMULAIRES EN ACCES DIRECT :
Cadre sols CoDT (Annexe VIII de l'AGW Sols)
formulaire de demande de dérogation

Les architectes sont des acteurs importants dans la mise en oeuvre du Décret sols. Ils trouveront ici les informations directement utiles à une meilleure compréhension du Décret sols et de ses implications dans leurs activités professionnelles:

Les contraintes instaurées par le Décret sols:

Les ressources offertes:

Informations générales :

Article publié par l'UVCW "La gestion des permis d'urbanisme en lien avec le Décret sols"