Assainissement et Protection des Sols Wallonie
Assainissement et Protection des Sols

Table des matières du rapport de l'étude de caractérisation avec dispense de l'étude d'orientation

Table des matières du rapport d'ECo

Mentions qui doivent figurer sur la page d'entête   

« Étude de caractérisation avec dispense de l’étude d’orientation - décret sols »

N° de dossier :

Terrain « dénomination » localisé à « COMMUNE, CP, LOCALITE, rue, n° » sur les parcelles cadastrées « division, section, n° ».

 
Table des matières  
1. Introduction   
(Mandat  
1.1. Contexte de l'étude  
1.2. Résumé non technique   
2. Caractérisation du site   
2.1. Données administratives  
2.2. Données historiques   
2.2.1. Sources consultées   
2.2.2. Historique des activités et des implantations sur les parcelles étudiées   
2.2.3. Inventaire global des sources potentielles de pollution   
2.3 Données environnementales   
2.3.1. Caractéristiques générales du site   
2.3.2. Sensibilité des récepteurs potentiels du site   
2.4. Visite du terrain  
2.5. Usage(s) du terrain à considérer  
3. Investigation des zones suspectes au sens du GREO  
3.1 Stratégie(s) sélectionnée(s)   
3.2 Plan d'échantillonnage   
3.3 Travaux de terrain et d'analyses   
4. Interprétation des résultats de la phase d’orientation  
4.1 Atteinte des objectifs de la phase d’orientation  
4.2 Interprétation par rapport aux normes   
4.3 Cartographie des pollutions   
5. Conclusion de la phase d’orientation  
5.1 Conclusions par rapport à la méthodologie  
5.2 Conclusions par rapport aux travaux de terrain  
5.3 Conclusions par rapport aux résultats analytiques  
5.4 Conclusions par rapport aux objectifs de l’EO   
6. Caractérisation des pollutions au sens du GREC  
6.1 Stratégie(s) sélectionnée(s)  
6.2 Plan d'échantillonnage  
6.3 Travaux de terrain et d’analyse  
7. Interprétation des résultats et délimitation des pollutions  
7.1 Atteinte des objectifs et validation des résultats  
7.2 Interprétation par rapport aux normes  
7.3 Modèle conceptuel du site caractérisé  
7.4 Interprétation en rapport avec la menace grave  
7.5 Volumétrie des pollutions  
7.6 Analyse interprétative générale  
8. Définition des objectifs et des techniques envisageables en lien avec les usages   
7. Opportunité et évaluation des coûts du projet d'assainissement   
10. Conclusions et recommandations   
10.1 Conclusions de l'étude de caractérisation   
10.1.1 Conclusions par rapport à la délimitation des pollutions  
10.1.2 Conclusions par rapport au caractère historique/nouveau des pollutions   
10.1.3 Conclusions par rapport à la menace grave et à la nécessité d’assainir  
10.2 Propositions et recommandations   
10.2.1 Urgence des travaux (délais)  
10.2.2 Mesures de sécurité  
10.2.3 Mesures de suivi  
10.2.4 Projet(s) de certificat(s) de contrôle du sol par parcelle  
11. Conformité et contrôle qualité de l'EC  
Annexes   
Annexes A : Données administratives   
Annexe A.1 : Formulaire de données  
Annexe A.2 : Copie de l'autorisation d'exploiter, du permis d'environnement ou du permis unique   
Annexe A.3 : Copie de l'arrêté d'expropriation   
Annexe A.4 : …   
Annexes B : Données historiques   
Annexe B.1 : Tableaux d'encodage des données historiques  
Annexe B.2 : Extraits des plans et des matrices cadastraux   
Annexe B.3 : Aspects réglementaires propres au terrain  
Annexe B.4 : Rapport de visite  
Annexe B.5 : Reportage photographique du terrain (obligatoire)   
Annexes C : Données environnementales   
Annexe C.1 : Liste récente des captages   
Annexe C.2 : …   
Annexes D : Exécution des travaux   
Annexe D.1 : Fiches techniques et bulletins de prélèvements des phases d'orientation et de caractérisation   
Annexe D.2 : Bulletins d'analyses des phases d’orientation et de caractérisation (sur support informatique)  
Annexe D.3 : Reportage photographique des travaux (facultatif)   
Annexe D.4 : …   
Annexes E : Interprétation des résultats   
Annexe E.1 : Tableau(x) général(aux) des observations et des analyses  
Annexe E.2 : Justification des normes utilisées - polluant non normés  
Annexe E.3 : Rapport d'évaluation des risques rédigé conformément au GRER  
Annexe E.4 : …   
Annexes F : Conformité et qualité de l'étude  
Annexe F.1 : Grille de la conformité de l'ECo aux guides de référence   
Annexe F.2 : …   
Annexes G : Autres annexes   
Annexe G.1 : Projet(s) de certificat(s) de contrôle du sol   
Annexe G.2 : ...  
Cartes et plans   
Plans A : Données administratives   
Plan A.1 : Localisation sur fond topographique à 1/10.000 ou 1/50.000   
Plan A.2 : Localisation des parcelles sur fond cadastral et matrice cadastrale (situation actuelle)  
Plan A.3 : Localisation du terrain sur le plan de secteur   
Plan A.4 : Localisation du terrain sur le plan communal d'aménagement   
Plan A.5 : Plan détaillé du terrain (situation actuelle)   
Plan A.6 : …   
Plans B : Données historiques   
Plan B.1 : Planum   
Plan B.2 : …   
Plans C : Données environnementales   
Plan C.1 : Localisation du terrain, des captages, des eaux de surface et des zones particulières sur fond topographique   
Plan C.2 : Carte pédologique   
Plan C.3 : Carte géologique   
Plan C.4 : Coupe(s) géologique(s)   
Plan C.5 : Carte hydrogéologique et des niveaux piézométriques   
Plan C.6 : Carte complémentaire pour les milieux fissurés ou karstiques   
Plan C.7 : Coupe(s) géologique(s) complémentaire(s) pour les milieux fissurés ou karstiques   
Plan C.8 : Carte de l'aléa inondation   
Plan C.9 : …   
Plans D : Travaux de terrains et d'analyses  
Plan D.1 : Plan d'échantillonnage de la phase d’orientation  
Plan D.2 : Plan d’échantillonnage de la phase de caractérisation   
Plan D.3 : …   
Plans E : Interprétations des résultats   
Plan E.1 : Plan détaillé du terrain avec les résultats de la phase d’orientation  
Plan E.2 : Plan détaillé final du terrain   
Plan E.3 : …   
Plans F : Autres plans ou cartes   
Plan F.1 : …