Assainissement et Protection des Sols Wallonie
Assainissement et Protection des Sols

Table des matières du rapport de l'étude de caractérisation

Table des matières du rapport d'EC

Mentions qui doivent figurer sur la page d'entête 

« Étude de caractérisation - décret sols »

N° de dossier :

Terrain « dénomination » localisé à « COMMUNE, CP, LOCALITE, rue, n° » sur les parcelles cadastrées « division, section, n° ».

Table des matières
1. Introduction 
(Mandat
1.1. Contexte 
1.2. Résumé non technique 
1.3. Étude d'orientation : résultats et conclusions / recommandations 
2. Caractérisation du site 
2.1. Aspects administratifs 
2.2. Aspects historiques 
2.2.1. Sources consultées
2.2.2. Historique des activités et des implantations sur les parcelles étudiées 
2.2.3. Inventaire global des sources potentielles de pollution
2.3 Données environnementales 
2.3.1. Caractéristiques générales du site 
2.3.2. Sensibilité des récepteurs potentiels du site 
2.4. Type(s) d'usage(s) à considérer 
3. Caractérisation des pollutions 
3.1 Stratégie(s) sélectionnée(s) 
3.2 Plan d'échantillonnage 
3.3 Travaux de terrain et d'analyses
4. Modèle conceptuel du site caractérisé 
5. Interprétation des résultats et délimitation des pollutions 
5.1. Atteinte des objectifs et validation des résultats 
5.2. Interprétation en rapport avec la menace grave 
5.3. Interprétation par rapport aux normes
5.4. Volumétrie des pollutions 
6. Définition des objectifs et des techniques envisageables en lien avec les usages
7. Opportunité et évaluation des coûts du projet d'assainissement 
8. Conclusions et recommandations 
8.1 Conclusions de l'étude de caractérisation 
8.1.1 Conclusions par rapport à la méthodologie 
8.1.2 Conclusions par rapport aux travaux de terrain 
8.1.3 Conclusions par rapport aux résultats analytiques 
8.1.4 Conclusions par rapport aux objectifs de l'EC 
8.2 Propositions et recommandations 
8.2.1 Mesure de sécurité 
8.2.2 Réalisation dd'un projet d'assainissement 
8.2.3 Projet(s) de certificat de contrôle du sol par parcelle 
9. Conformité et contrôle qualité de l'EC 

 
Annexes 
Annexes A : Données administratives 
Annexe A.1 : Formulaire administratif de terrain 
Annexe A.2 : Copie de l'autorisation d'exploiter, du permis d'environnement ou du permis unique 
Annexe A.3 : Copie de l'arrêté d'expropriation 
Annexe A.4 : … 
Annexes B : Données historiques 
Annexe B.1 : Complément d'étude historique
Annexe B.2 : … 
Annexes C : Données environnementales 
Annexe C.1 : Liste récente des captages 
Annexe C.2 : Rapport(s) de visite
Annexe C.3 : … 
Annexes D : Exécution des travaux 
Annexe D.1 : Fiches techniques et bulletins de prélèvements
Annexe D.2 : Certificats d'analyses 
Annexe D.3 : Reportage photographique (facultatif) 
Annexe D.4 : … 
Annexes E : Interprétation des résultats 
Annexe E.1 : Tableau(x) général(aux) d'interprétation des observations et des analyses (eaux souterainessols) par rapport aux normes 
Annexe E.2 : Rapport d'évaluation des risques rédigé conformément au GRER 
Annexe E.3 : … 
Annexes F : Conformité et qualité de l'étude de caractérisation 
Annexe F.1 : Grille de la conformité de l'EC au guide de référence
Annexe F.2 : … 
Annexes G : Autres annexes 
Annexe G.1 : Projet(s) de certificat(s) de contrôle du sol
Cartes et plans 
Plans A : Données administratives 
Plan A.1 : Localisation sur fond topographique à 1/10.000 ou 1/50.000 
Plan A.2 : Localisation des parcelles sur fond cadastral 
Plan A.3 : Localisation du terrain sur le plan de secteur 
Plan A.4 : Localisation du terrain sur le plan communal d'aménagement 
Plan A.5 : … 
Plans B : Données historiques 
Plan B.1 : Planum 
Plan B.2 : … 
Plans C : Données environnementales 
Plan C.1 : Localisation du terrain, des captages, des eaux de surface et des zones particulières sur fond topographique 
Plan C.2 : Carte pédologique 
Plan C.3 : Carte géologique 
Plan C.4 : Coupe(s) géologique(s) 
Plan C.5 : Carte hydrogéologique et des niveaux piézométriques 
Plan C.6 : Carte complémentaire pour les milieux fissurés ou karstiques 
Plan C.7 : Coupe(s) géologique(s) complémentaire(s) pour les milieux fissurés ou karstiques 
Plan C.8 : Approche géocentrique 
Plan C.9 : Carte de l'aléa inondation 
Plan C.10 : … 
Plans D : Échantillonnage 
Plan D.1 : Plan d'échantillonnage 
Plan D.2 : … 
Plans E : Interprétations des résultats 
Plan E.1 : Plan d'extension de la pollution 
Plan E.2 : … 
Plans F : Autres plans ou cartes 
Plan F.1 : …