Assainissement et Protection des Sols Wallonie
Assainissement et Protection des Sols

Table des matières du rapport de l'étude d'orientation

Table des matières du rapport d'EO

Mentions qui doivent figurer sur la page d'entête 

« Étude d'orientation - décret sols »

N° de dossier :

Terrain « dénomination » localisé à « COMMUNE, CP, LOCALITE, rue, n° » sur les parcelles cadastrées « division, section, n° ».

Table des matières
1. Introduction 
(Mandat du demandeur
1.1. Contexte de l'étude d'orientation 
1.2. Résumé non technique de l'étude d'orientation (facultatif) 
2. Étude préliminaire 
2.1. Données administratives 
2.2. Données historiques 
2.2.1. Sources consultées
2.2.2. Historique des activités et des implantations sur les parcelles étudiées 
2.2.3. Inventaire global des sources potentielles de pollution
2.3 Données environnementales 
2.3.1. Caractéristiques générales du site 
2.3.2. Sensibilité des récepteurs potentiels du site 
2.4. Visite du terrain 
2.5 Le Planum
3. Investigation des zones suspectes 
3.1 Stratégie(s) sélectionnée(s) 
3.2 Plan d'échantillonnage 
3.3 Travaux de terrain et d'analyses
4. Interprétation des résultats 
4.1. Atteinte des objectifs
4.2. Comparaison par rapport aux normes 
4.3. Cartographie des pollutions
4.4. Modèle Conceptuel Simplifié du Site (MCSS)
5. Conclusions et recommandations 
5.1 Conclusions 
5.2 Propositions 
5.2.1 Mesure de sécurité 
5.2.2 Réalisation d'une étude de caractérisation 
5.2.3 Réalisation d'une étude de risques 
5.2.4 Réalisation d'un projet d'assainissement (cas du dépôt de déchets) 
5.2.5 Projet(s) de certificat de contrôle du sol par parcelle 
6. Conformité et qualité de l'étude 
7. Annexes
Annexes A : Données administratives 
Annexe A.1 : Formulaire de données
Annexe A.2 : Copie de l'autorisation d'exploiter, du permis d'environnement ou du permis unique 
Annexe A.3 : Copie de l'arrêté d'expropriation 
Annexe A.4 : Matrice et plan cadastraux 
Annexes B : Données historiques 
Annexe B.1 : Tableaux d'encodage des données historiques
Annexe B.2 : Extraits des plans et des matrices cadastraux 
Annexe B.3 : Aspects réglementaires propres au terrain 
Annexe B.4 : Rapport de visite 
Annexe B.5 : Reportage photographique du terrain (obligatoire)
Annexes C : Données environnementales 
Annexe C.1 : Liste récente des captages 
Annexe C.2 : … 
Annexes D : Exécution des travaux 
Annexe D.1 : Fiches techniques et bulletins de prélèvements
Annexe D.2 : Bulletins d'analyses 
Annexe D.3 : Reportage photographique des travaux (facultatif)
Annexe D.4 : … 
Annexes E : Interprétation des résultats 
Annexe E.1 : Tableau(x) général(aux) des observations et des analyses
Annexe E.2 : Justification des normes utilisées - polluant non normés 
Annexes F : Conformité et qualité de l'étude d'orientation 
Annexe F.1 : Grille de la conformité de l'EO au guide de référence
Annexes G : Autres annexes 
Annexe G.1 : Projet(s) de certificat(s) de contrôle du sol
Cartes et plans
Plans A : Données administratives 
Plan A.1 : Localisation sur fond topographique à 1/10.000 ou 1/50.000 
Plan A.2 : Localisation des parcelles sur fond cadastral 
Plan A.3 : Localisation du terrain sur le plan de secteur 
Plan A.4 : Localisation du terrain sur le plan communal d'aménagement 
Plan A.5 : Plan détaillé du terrain
Plans B : Données historiques 
Plan B.1 : Planum 
Plan B.2 : … 
Plans C : Données environnementales 
Plan C.1 : Localisation du terrain, des captages, des eaux de surface et des zones particulières sur fond topographique 
Plan C.2 : Carte pédologique 
Plan C.3 : Carte géologique 
Plan C.4 : Coupe(s) géologique(s) 
Plan C.5 : Carte hydrogéologique et des niveaux piézométriques 
Plan C.6 : Carte complémentaire pour les milieux fissurés ou karstiques 
Plan C.7 : Coupe(s) géologique(s) complémentaire(s) pour les milieux fissurés ou karstiques 
Plan C.8 : … 
Plans D : Travaux de terrains et d'analyses 
Plan D.1 : Plan d'échantillonnage 
Plan D.2 : … 
Plans E : Interprétations des résultats 
Plan E.1 : Plan détaillé final du terrain (+ VS, VI et polluants ou famille de polluants
Plan E.2 : … 
Plans F : Autres plans ou cartes