Assainissement et Protection des Sols Wallonie
Assainissement et Protection des Sols

Mises en consultation

Documents mis à disposition dans le cadre de la consultation CWBP04

  1. Synthèse des modifications
  2. Glossaire
  3. Guide de référence pour l’étude d’orientation
  4. Guide de référence pour l’étude d’orientation -Annexes II à IX
  5. Guide de référence pour l’étude de caractérisation
  6. Guide de référence pour l’étude de caractérisation - Annexes I à IV
  7. Guide de référence pour l’étude de risques-partie A – méthodologie générale
  8. Guide de référence pour l’étude de risques-partie A - Annexe A.1 : consignes pour l’encodage des hydrocarbures pétroliers, des isomères (xylènes et 1,2- dichloroéthylène) et du mercure.
  9. Guide de référence pour l’étude de risques-partie B – santé humaine
  10. Guide de référence pour l’étude de risques-partie B - Annexe B.1 : Liste des valeurs limites relatives a la protection de la santé humaine à utiliser au stade de l’ESR-SH.
  11. Guide de référence pour l’étude de risques-partie C – nappe
  12. Guide de référence pour l’étude de risques-partie C – ANNEXE C-1 : Rappel des conditions standard d’établissement des valeurs limites VSN , VLN, VSnappe et VLnappe (MCS standard) et présentation des valeurs.
  13. Guide de référence pour l’étude de risques-partie D –
  14. Guide de référence pour l’étude de risques-partie D-annexe D1
  15. –Guide de référence pour l’étude de risques-partie D – annexe D2 à D3
  16. Guide de référence pour l’étude de risques-partie E –
  17. Guide de référence pour le projet d’assainissement incluant l’annexe 1 - Manuel d’utilisation de la grille d’Analyse Multicritère pour les Méthodes d’Assainissement ‑ GAMMA
  18. Guide de référence pour l’évaluation finale

 

Modalités transitoires entre CWBP 03 et CWBP 04