Assainissement et Protection des Sols Wallonie
Assainissement et Protection des Sols

Table des matières du projet d'assainissement

Table des matières du Projet d'Assainissement (PA)

Mentions qui doivent figurer sur la page d'entête 

« Projet d'assainissement - décret sols »

N° de dossier :

Terrain « dénomination » localisé à « COMMUNE, CP, LOCALITE, rue, n° » sur les parcelles cadastrées « division, section, n° ».

Table des matières
1. Introduction 
(Mandat
1.1. Contexte et objectifs 
1.2. Résumé non technique 
1.3. Résumé des études d'orientation et de caractérisation (et de l’étude de risques) 
2. Mise à jour des données administratives 
3. Etude préparatoire 
3.1 Conditions et contraintes spécifiques
3.2 Examen de l'option "excavation-évacuation totale" 
4. Variantes d'assainissement et analyse comparative 
4.1 Applicabilité des techniques envisageables
4.2 Elaboration des variantes 
4.3 Choix la variante optimale 
4.4 Etude des faisabilités 
5. Description détaillée de la variante retenue
5.1 Données nécessaires au dimensionnement 
5.2 Dimensionnement de la variante retenue
5.3 Résultats attendus
5.4 Mesures de réparation complémentaire et compensatoire
5.5 Surveillance et validation des actes et travaux d’assainissement
5.6 Délai de réalisation et planning
5.7 Incidences des travaux sur l'environnement
5.8 Mesures de suivi de postgestion et mesures de sécurité
5.9 Estimation des coûts d'assainissement
6. Conclusions et recommandations
6.1 Conclusions et synthèse technique du projet d'assainissement
6.2 Propositions et recommandations
6.3 Avis de l’organisme de contrôle
7. Conformité et qualité du projet d'assainissement
8. Annexes
Annexes
Annexes A : Données administratives 
Annexe A.1 : Formulaire de données
Annexes B : Tableau des objectifs d’assainissement et des volumétries de l’EC pour chacune des pollutions et liste des techniques envisageables (obligatoire) 
Annexes C : Tableau des techniques applicables (obligatoire)
Annexes D : Sélection de la variante optimale - Analyse multicritère (obligatoire)
Annexes E : (E1, E2…): Notes techniques de l'étude des faisabilités 
Annexes F : Avis de l’organisme agréé (OAA) 
Annexes G : Plan de mesures de suivi et de sécurité (obligatoire)
Annexes H : Notice d'évaluation des incidences (obligatoire)
Annexe I : Avis de l’organisme de contrôle
Annexe J : Grille de conformité du PA au guide de référence
Annexe K : Autres
Cartes et plans
Plans A : Données administratives 
Plan A.1 : Localisation du terrain sur fond topographique récent à 1/10.000 ou 1/50.000 
Plan A.2 : Localisation des parcelles sur plan cadastral et liste des propriétaires dans un rayon de 50 mètres (obligatoire)
Plan A.3 : Localisation du terrain sur le plan de secteur 
Plan A.4 : Localisation du terrain sur le plan communal d'aménagement 
Plan A.5 : … 
Plans B : Données historiques 
Plan B.1 : Planum 
Plan B.2 : … 
Plans C : Données environnementales 
Plan C.1 : Localisation du terrain, des captages, des eaux de surface et des zones particulières sur fond topographique 
Plan C.2 : Carte pédologique 
Plan C.3 : Carte géologique 
Plan C.4 : Coupe(s) géologique(s) 
Plan C.5 : Carte hydrogéologique et des niveaux piézométriques 
Plan C.6 : Carte complémentaire pour les milieux fissurés ou karstiques 
Plan C.7 : Coupe(s) géologique(s) complémentaire(s) pour les milieux fissurés ou karstiques 
Plan C.8 : Modèle Conceptuel du Site complété des conditions et contraintes spécifiques
Plan C.9 : ...
Plans D : Échantillonnage 
Plan D.1 : Plan d'échantillonnage 
Plan D1.1. : variante 1
Plan D1.2. : variante 2
Plan D1.3. : ...
Plan D.2 : Délimitation des pollutions résiduelles attendues par variante
Plan D2.1. : variante 1
Plan D2.2. : variante 2
Plan D2.3. : ...
Plans E : Présentation de la variante optimale 
Plan E.1 : Plan localisant les périmètres d’application de chaque variante et technique pour l’ensemble du terrain (obligatoire) 
Plan E.2 : Dimensionnement de la variante optimale (obligatoire)
Plan E.3 : Schéma des mouvements de terres
Plan E.4 : Coupe et profil des modifications de relief de la variante optimale

Plan E4.1 : une vue en plan de la modification du relief à l'échelle la plus appropriée.

La vue en plan englobe une partie du relief des parcelles environnantes (obligatoire)

Plan E4.2 : des profils ou coupes longitudinales et transversales, idéalement à la même échelle que la vue

en plan repérés par rapport à des points fixes, les profils et coupes sont localisés sur une vue en plan (obligatoire)

Plan E4.3 : des croquis ou des images de synthèse d'intégration ou de "signalement" dans le paysage du terrain assaini
Plan E5 : Pollutions résiduelles attendues sur le terrain (obligatoire)
Plan E6 : Trajets empruntés par le charroi
Plans F : Autres plans ou cartes 
Plan F.1 : …