Assainissement et Protection des Sols Wallonie
Assainissement et Protection des Sols

Table des Matières V04

Rapport d’évaluation finale

 

Résumé de l’évaluation finale

 

1. Introduction

Document associé: le mandat

2. Contexte général

2.1. Contexte administratif

2.2. Résumé du PA et MCS avant travaux

 

3. Actes et travaux d’assainissement

3.1. Description des travaux réalisés

3.2. Inventaire des documents attestant de la bonne réalisation des travaux

 

4. Validation des actes et travaux d’assainissement

4.1. Mesures de validation, conformité et résultats

4.2. Pollutions résiduelles

4.3. Propositions de travaux complémentaires et faisabilité

 

5. MCSFT, mesures de sécurité et de post gestion

5.1. MCSFT (Modèle conceptuel du site en fin de travaux)

5.2. Mesures de sécurité et de post gestion

 

6. CCS (certificat de contrôle du sol)

6.1. Inventaire des données

6.2. Détermination des valeurs particulières

6.3. Proposition de CCS

Document annexé: CCS avec pollution résiduelle - CCS sans pollution résiduelle

7. Conclusions et recommandations

 

Cartes et plans

 

Annexes